Mentions légales

ORMÉS — Maison de création. Le site www.maison-ormes.com est édité par ORMÉS.

Éditeur du site

[À compléter — obligatoire, art. 6-III LCEN :]

  • Dénomination : [raison sociale exacte, ex. ORMÉS / Sandra Djangoné EI]
  • Forme juridique : [EI / SASU / …]
  • SIRET : [n°] — RCS : [ville + n°] (ou « Dispensé d'immatriculation au RCS » selon statut)
  • Siège social : [adresse complète]
  • N° TVA intracommunautaire : [n° ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
  • Directrice de la publication : Sandra Djangoné
  • Contact : contact@maison-ormes.com

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited — Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — www.shopify.com.

Propriété intellectuelle

Le site maison-ormes.com et l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, vidéos, graphismes, charte graphique) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'ORMÉS est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les créations ORMÉS étant des œuvres originales, numérotées et signées, toute copie ou reproduction d'une pièce est également constitutive de contrefaçon.

Données personnelles

Les données collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. Vous disposez notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, et du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur désigné : [à compléter après adhésion — nom, adresse, site]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.